REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 : INSCRIPTION
Les personnes souhaitant s’inscrire devront remplir une fiche d’inscription version papier (disponible sur le site web : slcbelbeuf) ou en ligne, en remplissant tous les renseignements demandés.
Avant de s’inscrire définitivement, vous pouvez faire un cours sans engagement. A l’issue de cet essai, vous serez tenu de valider votre inscription. Celle-ci sera effective après le règlement de la cotisation annuelle.
L’inscription implique l’approbation du règlement intérieur.
ARTICLE 2 : COTISATION
La cotisation est due en début d’année dès l’inscription ou en cours d’année pour ceux qui s’inscriraient ultérieurement. Pour les inscriptions hors-ligne (version papier), il est possible de payer en : -1 à 3 chèques qui seront encaissés sur les 3 mois suivant l’inscription, -chèques vacances ANCV, -coupons sport ANCV,-Pass Jeunes 76 (fournir l’attestation Rentrée Scolaire), -Pass Sport santé, (fournir l’attestation d’une Maison Sport santé – Pass Sport (fournir le code) ou-Atout Normandie (fournir le code).
Vous pouvez aussi payer par Carte Bancaire au Forum des associations.
Pour les inscriptions en ligne, seule la Carte Bancaire est acceptée.
L’adhésion de 10€ inclut la licence fixée par la Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural (FNSMR). Elle est demandée une fois par an et par adhérent, quel que soit le nombre d’activités pratiquées.
Un supplément de 20€ est demandé pour toute personne n’habitant pas la commune de Belbeuf, sauf pour les activités jardin, randonnée, marche nordique, allemand, informatique, art floral et tarot. Ce supplément est demandé une fois par an, quel que soit le nombre d’activités pratiquées.
Un remboursement partiel de la cotisation et du supplément hors commune en cours d’année pourra être accepté dans des cas particuliers : problème de santé ne permettant plus de pratiquer l’activité pendant 2 mois ou plus (fournir un certificat médical d’inaptitude), ou déménagement (fournir un justificatif).
Pour les inscriptions après les vacances de Toussaint, il sera appliqué une réduction du tarif activité et du supplément hors commune au prorata du nombre de séances.
Dans tous les cas, le tarif de l’adhésion (10€) ne sera pas remboursé.
ARTICLE 3 : CERTIFICAT MEDICAL
Depuis 2022, tout adhérent à une activité sportive et physique doit remplir un Questionnaire de Santé (QS) pour adulte ou mineur selon le cas. Ces QS sont disponibles sur le site web de l’association. Si vous répondez par la négative à toutes les questions, vous devrez fournir le coupon papier certifiant que vous avez répondu par la négative, ou cocher la case correspondant à l’attestation pour les inscriptions en ligne.
Si vous répondez par l’affirmative à une ou plusieurs questions, vous devrez fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport en question.
Pour les mineurs, le représentant légal répondra de la même façon.
ARTICLE 4 : LES COURS
Le bureau de BSLC se réserve le droit de modifier les horaires et lieux des cours si cela est rendu nécessaire (changement de disponibilité des salles mises à disposition par la commune, disponibilité des animateurs).
Il est demandé aux adhérents de respecter les horaires des cours. Pour les activités se déroulant dans la salle Anquetil, vous avez la possibilité de demander un badge fourni par la mairie contre caution. Cela évite de déranger l’animateur et d’interrompre le cours si vous arrivez exceptionnellement en retard.
La porte du complexe sportif doit toujours être fermée.
Ci-joint un extrait du règlement de la salle Anquetil : « les sportifs se mettront en tenue dans les vestiaires et pourront se rendre dans la salle uniquement en chaussures de sport devant être exclusivement utilisées à l’intérieur de la salle. Les semelles en caoutchouc noir pouvant laisser des traces sont strictement interdites ».
Quels que soient les locaux mis à disposition, il vous est demandé de porter des chaussures (de sport pour les activités sportives) propres.
Vous vous engagez à respecter le matériel à votre disposition, ainsi que les directives sanitaires émises par les autorités de santé en cas de besoin.
Tout membre se faisant remarquer par un comportement ou des propos inappropriés pourra être exclu de l’association, sans remboursement possible.
ARTICLE 5 : LES ENFANTS
Les parents doivent s’assurer de la présence de l’animateur avant de laisser leur enfant dans les locaux. A la fin du cours, les enfants ne seront pas autorisés à quitter seuls les lieux, sauf si une autorisation écrite est préalablement donnée à l’animateur. Si un enfant n’est pas récupéré 30mn après la fin du cours, l’animateur alertera la gendarmerie.
ARTICLE 6 : L’ASSURANCE
Chaque adhérent titulaire d’une licence bénéficie d’une assurance comprise dans sa cotisation. La FNSMR a conclu un contrat d’assurance (Groupama) couvrant la responsabilité civile de BSLC et de ses licenciés.
L’association ne peut être tenue responsable des vols ou pertes d’objets dont les adhérents pourraient être victimes dans les lieux d’activités.
ARTICLE 7 : PROTECTION DES DONNEES
Les données personnelles collectées par BSLC sont utilisées à des fins de gestion associative. Chaque adhérent est informé qu’il a un droit d’accès, de modification, d’effacement et de portabilité qu’il peut exercer sur ses données personnelles. Pour faire valoir ce droit, l’adhérent devra envoyer un mail à l’association (belbeufslc@gmail.com).
Concernant le droit à l’image, les photos prises lors de manifestations ou pendant les cours peuvent être utilisées sur le site de BSLC ou pour le journal Belbeuf Info. Si vous ne souhaitez pas y apparaître, merci de ne pas vous mettre dans les groupes photographiés. Pour les mineurs, merci aux parents de signaler s’ils refusent que leur enfant soit photographié.
Ces consignes seront rappelées lors de chacune des manifestations organisées par BSLC.
En aucun cas, des photos comportant des personnes identifiables ne seront utilisées sur des réseaux sociaux par BSLC.
Cette démarche de protection des données est réalisée conformément à la réglementation (RGPD).
ARTICLE 8 : ASSEMBLEE GENERALE
L’Assemblée Générale a lieu une fois par an. Tous les adhérents sont informés de la tenue de celle-ci au moins 2 semaines avant la date prévue, par mail ou par le biais d’une newsletter. Tous les adhérents sont invités à y participer. Les PV de l’assemblée générale peuvent être consultés sur demande auprès de l’association.